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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA
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PILES SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PILES SOLIDAIRES
SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4355946
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
PILES SOLIDAIRES de SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA

Présentation de la marque PILES SOLIDAIRES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILES SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA domicilié(e) 52 boulevard du Montparnasse - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, M. Yann CAILLAUT domicilié(e) 52 Boulevard du Montparnasse - 75015 - PARIS - France.

La marque PILES SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILES SOLIDAIRES arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA a également déposé les autres marques suivantes : INITIATIVE RECYCLAGE , ECOTRONIC , BATRIBOX


SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, SA à conseil d'administration - 52 boulevard du Montparnasse - 75015 - Paris - France


SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, M. Yann CAILLAUT - 52 Boulevard du Montparnasse - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .